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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781030(05) |
| L'archevêque de Narbonne nomme des commissaires pour examiner le titre de propriété de la baronnie de Castries, remis par le comte de Charlus, et les preuves de noblesse des envoyés qui ne sont pas encore entrés aux Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781031(01) |
| Le comte de Charlus est reconnu comme baron de Castries et M. de Lacroix de Vagnas est admis dans l'assemblée comme envoyé de cette baronnie | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781126(01) |
| L'archevêque de Narbonne nomme le vicomte de Grave à la place d'envoyé du baron de Calvisson & M. de Passius pour celle d'envoyé de Lanta, le baron de Sénégas n'ayant pu, pour des raisons particulières, justifier sa noblesse & remplir cette dernière place | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781203(14) |
| L'archevêque de Narbonne renvoie l'examen des titres de propriété de la baronnie de Boulogne remis par Marie Charles César de Fay, marquis de Latour-Maubourg, aux commissaires des affaires extraordinaires | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781205(09) |
| Le marquis de Latour-Maubourg, reconnu comme propriétaire de la baronnie de Boulogne, l'une des douze baronnies de tour du Vivarais, devra faire ses preuves de noblesse pour entrer aux Etats | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17781205(10) |
| Les Etats rejettent la prétention du comte de Saint-Haon de transférer le titre de la baronnie de Saint-Félix (diocèse de Toulouse), dont il est acquéreur, sur la terre de la Rodde de Saint-Haon, située dans le Velay (opposition du marquis de Polignac) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |